Mentions Légales

Publication

Le présent site est édité et géré par :

HANDICAP INVISIBLE

3 avenue Pierre Semard

18100 VIERZON

L'association Loi 1901 est enregistrée en préfecture de Bourges  sous le numéro : W413000704. N° d'agrément de Formation : 24 18 00915 18

N°SIRET : 519 924 369 00019

Code APE : 9499Z

Le site est hébergé par 1and1.

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de HANDICAP INVISIBLE. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers

HANDICAP INVISIBLE n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre HANDICAP INVISIBLE et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par HANDICAP INVISIBLE,

Protection des données
Le site www.handicap-invisible.org respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, merci de nous contacter : webmaster@handicap-invisible.org

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

HANDICAP INVISIBLE se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.